Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUL'POUCE
COMPAGNIE COMMERCIALE EUROPEENNE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1648072
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2001

Présentation de la marque SUL'POUCE

Déposée le 5 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COMMERCIALE EUROPEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUL'POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE COMMERCIALE EUROPEENNE domicilié(e) 9 Boucle Jules-Verne, 57100 THIONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque SUL'POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUL'POUCE est expirée depuis le 5 mars 2001.

COMPAGNIE COMMERCIALE EUROPEENNE a également déposé les autres marques suivantes : SUL'POUCE ]


COMPAGNIE COMMERCIALE EUROPEENNE (société anonyme) - 9 Boucle Jules-Verne, 57100 THIONVILLE - France


CABINET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Services de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.